- le courrier de Monsieur l’IA-DASEN sur le parcours des élèves à l’école primaire
- Sommaire : Descriptif des annexes.
- Annexe 1 : Calendrier Affelnet 6ème
- Annexe 2 : Foire aux questions
- Annexe 3 : Tutoriel ONDE pour avoir une base opérationnelle
- Annexe 3 bis : Tutoriel ONDE (Détermination automatique du collège de secteur)
- Annexe 4 : Motifs de dérogation
- Annexe 5 : Affectation des élèves du privé
- Annexe 6 : Procédure de passage en 6ème
- Annexe 7 : Notifications de poursuite de scolarité (Proposition / Décision)
- Annexe 8 : Procédure d’appel
- Annexe 9 : Constitution du dossier en cas de recours
- Annexe 10 : Fiche de synthèse d’évaluation scolaire (Proposition du CM : Maintien / Passage / Passage anticipé)
- Annexe 11 : Procédure de passage tous niveaux (hors 6ème)
Inspecteur Angéla Casanova
